droit de la navigation
31Navigation dans l'Antiquité — Voilier de commerce romain : mosaïque de la statio 55 de la Place des Corporations à Ostie La navigation dans l Antiquité marque la première grande étape dans la conquête de l’espace maritime. Certaines îles de la Méditerranée ont été… …
32navigation — (na vi ga sion ; en vers, de cinq syllabes) s. f. 1° Action de naviguer sur la mer, sur les lacs, sur les fleuves. • Alger.... nous verrons la fin de tes brigandages.... et la navigation va être assurée par les armes de Louis, BOSSUET Mar.… …
33Navigation côtière — La navigation côtière rassemble l ensemble des méthodes de navigation maritime utilisées lorsqu un navire navigue en vue de terre, et venant du large, après avoir atterri. La navigation côtière est une navigation relative où l on se situe par… …
34Navigation Acts — Actes de Navigation Les Actes de Navigation, sont une série de textes du parlement britannique, promulgués par Cromwell à partir de 1651 à la suite du refus que firent les Provinces Unies de s allier à l Angleterre, alors en république. Plusieurs …
35Droit d'accès à la nature — L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter – sous certaines… …
36Droit de l'espace — Le droit de l espace, au sens strict, désigne la branche du droit international qui traite des activités des États dans l espace dit « extra atmosphérique ». Bien qu il n existe aucune limite entre l espace aérien et l espace cosmique… …
37Droit français — France métropolitaine et d outre mer (bleu): territoire d application du droit français Le droit français est, actuellement un droit de tradition civiliste régissant le droit appliqué en France mais en partie seulement …
38Droit administratif en France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit administratif. Droit administratif Généralités …
39Droit du transport — Le droit du transport est la partie du droit qui s applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et… …
40Droit administratif des biens — Domaine public en droit public français Pour les articles homonymes, voir domaine public. Droit administratif | Généralités …
