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102Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
103Comité d'entreprise — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
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106Canal d'Orléans — Le canal d Orléans à Chécy. Caractéristiques Longueur 78,65 km Gabarit versant Loire …
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108Histoire de la marine française — L histoire de la Marine française couvre la période du XIIIe siècle au XXIe siècle. Elle est marquée par une alternance de hauts et de bas, la Marine française rencontrant au cours de son histoire trois difficultés majeures qui… …
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110Fonctionnalités du navigateur Opera — Cet article présente dans le détail les fonctionnalités du navigateur web Opera v.10 (la version actuelle étant la 11). Sommaire 1 Navigation par onglets 2 Blocage des fenêtres intruses 3 Lecteur de flux …
