droit de coordination
71Chronologie du droit de l'environnement en France — Cette chronologie du droit de l’environnement en France montre l’évolution du droit de l environnement en France de ses débuts au XVIIIe siècle à nos jours. Sommaire 1 Chronologie 1.1 Avant 1960 1.2 Années 1960 …
72Plan general de coordination — Plan général de coordination Le plan général de coordination (PGC) est un document français qui définit, selon l’article R238 21 du Code du Travail[1], l’ensemble des mesures pour prévenir le risque sur un chantier industriel. Notes et références …
73Réseaux IP Européens - Network Coordination Center — Le RIPE NCC (Réseaux IP Européens Network Coordination Center) est un registre régional d adresses IP. Il dessert l Europe et une partie de l Asie, notamment au Moyen Orient. C est une organisation privée de droit néerlandais et son siège est à… …
74Traitement de lenteur et de problèmes de coordination de mouvements avec un Quad — Aide à la conduite de véhicules Les constructeurs de véhicules motorisés prennent en compte certains handicaps dans la conception de leurs produits. Les dispositifs d aide à la conduite de véhicules permettent de redonner une certaine autonomie… …
75Faculté de Droit de Montpellier — Université Montpellier 1 L’Université Montpellier 1, héritière de l’université de Montpellier fondée en 1289, réunit des disciplines diverses telles que la médecine, la pharmacie, le droit, l éducation physique, les sciences économiques, l… …
76Faculté de droit de Montpellier — Université Montpellier 1 L’Université Montpellier 1, héritière de l’université de Montpellier fondée en 1289, réunit des disciplines diverses telles que la médecine, la pharmacie, le droit, l éducation physique, les sciences économiques, l… …
77ESPACE (DROIT DE L’) — Le 21 octobre 1957, un satellite était pour la première fois dans l’histoire mis avec succès en orbite autour de la Terre et ce fait même marquait l’avènement d’une ère nouvelle dans la vie de l’humanité: l’ère spatiale. Quelques années plus tard …
78MARIAGE - Droit — L’union durable de l’homme et de la femme est une constante de l’espèce humaine qui obéit à une loi de nécessité physique, sociale, morale et affective. À ce titre, le mariage relève du droit naturel. Aucune société ne peut en effet courir le… …
79ENVIRONNEMENT (droit et politique) — Depuis la création d’un ministère de l’Environnement en 1971, tout un mouvement d’idées lent mais continu a pénétré l’administration française, les entreprises, les planificateurs, les partis politiques: protection de la nature et lutte contre… …
80Accouchement sous X en droit français — Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille …
