droit de coordination
61Coordination des universités de recherche intensive françaises — Fin 2008, treize universités françaises dites de recherche intensive se sont regroupées au sein d une Coordination des universités de recherche intensive françaises (CURIF) [1]. L initiative en revient à Jean Charles Pomerol, de l Université… …
62Coordination interministérielle — Interministériel L adjectif interministériel qualifie ce qui est relatif à plusieurs ministères. Le terme peut s appliquer : à des organismes interministériels, à des comités interministériels, à des instructions interministérielles, à des… …
63Association Droit au logement — Droit au logement (association) Pour les articles homonymes, voir Droit au logement (homonymie). Droit au logement (parfois abrégé en DAL) est une association française de loi 1901 créée en 1990 dont le but est de permettre aux populations les… …
64Methode ouverte de coordination — Méthode ouverte de coordination La méthode ouverte de coordination (MOC) est un mode de coordination non contraignant des politiques publiques des différents États membres de l Union européenne. Il s applique dans des domaines qui relèvent… …
65Méthode Ouverte De Coordination — La méthode ouverte de coordination (MOC) est un mode de coordination non contraignant des politiques publiques des différents États membres de l Union européenne. Il s applique dans des domaines qui relèvent essentiellement de la compétence des… …
66Méthode ouverte de coordination — La méthode ouverte de coordination (MOC) est un mode de coordination non contraignant des politiques publiques des différents États membres de l Union européenne. Il s applique dans des domaines qui relèvent essentiellement de la compétence des… …
67EUROPÉEN (DROIT) — L’expression « droit européen», assez couramment employée à la dernière époque, revêt plusieurs significations, dont aucune, au reste, ne correspond pleinement à la notion qu’elle devrait traduire. Théoriquement, en effet, le droit européen… …
68Bureau de la coordination des affaires humanitaires — Organe de l ONU Type d organisation Département du Secrétariat Acronymes OCH …
69Chronologie Du Droit De L'environnement En France — Cette chronologie du droit de l’environnement en France montre l’évolution du droit de l environnement en France de ses débuts au XVIIIe siècle à nos jours. Sommaire 1 Chronologie 1.1 Avant 1960 …
70Chronologie du droit de l'environnement en france — Cette chronologie du droit de l’environnement en France montre l’évolution du droit de l environnement en France de ses débuts au XVIIIe siècle à nos jours. Sommaire 1 Chronologie 1.1 Avant 1960 …