droit de coordination
41Droit au Logement — (association) Pour les articles homonymes, voir Droit au logement (homonymie). Droit au logement (parfois abrégé en DAL) est une association française de loi 1901 créée en 1990 dont le but est de permettre aux populations les plus fragilisées… …
42Droit Au Logement (Homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Le droit au logement est un principe selon lequel chaque individu devrait pouvoir disposer d un logement. En France, ce principe est inscrit dans la loi… …
43Coordination paysanne européenne — La Coordination Paysanne Européenne, créée en 1986, représente des organisations paysannes et rurales de quinze pays européens[1]. Membre fondateur de la Via Campesina, elle défend entre autres choses, le droit à la souveraineté alimentaire et l… …
44Coordination rurale — La Coordination rurale est un syndicat agricole français. Il se veut indépendant de toute organisation économique et politique, et défenseur de tous les agriculteurs. Sommaire 1 Naissance 2 Représentation électorale 3 Propositions de la… …
45Coordination internationale pour la décennie — Le 10 novembre 1998, à l appel de tous les prix Nobel de la paix, l Assemblée générale des Nations unies proclamait la première décennie du vingt et unième siècle et du troisième millénaire, les années 2001 à 2010, Décennie internationale pour la …
46Droit de l'environnement en France — Chronologie du droit de l environnement en France Cette chronologie du droit de l’environnement en France montre l’évolution du droit de l environnement en France de ses débuts au XVIIIe siècle à nos jours. Sommaire 1 Chronologie 1.1 Avant… …
47Coordination française pour la Décennie — La Coordination française pour la Décennie de la culture de non violence et de paix est une association qui a été créée en novembre 2000 pour coordonner les activités associatives autour de la Décennie internationale de la promotion d une culture …
48Coordination communiste — La Coordination communiste 59 62[1] est une organisation d extrême gauche française, agissant sur différents fronts (antilibéral, anti impérialiste, syndical, démocratique, antifasciste, anticolonial) de la lutte générale contre le capitalisme.… …
49Coordination nationale étudiante (2006) — Une coordination nationale étudiante regroupant des délégués d universités mobilisées en France contre le CPE et la loi pour l égalité des chances s est organisée à l appel des étudiants de l Université de Rennes réunis en assemblée générale.… …
50Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
