droit consulaire
1consulaire — [ kɔ̃sylɛr ] adj. • av. 1380; lat. consularis 1 ♦ Antiq. rom. Relatif aux consuls. Fastes consulaires. Comices consulaires, pour l élection des consuls. 2 ♦ Anciennt Juridiction consulaire, des juges consuls. Mod. Juge consulaire : juge élu d un… …
2Droit Romain — Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – …
3Droit des Quirites — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – …
4Droit latin — Droit romain Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – …
5Droit romain — Le Corpus iuris civilis, aussi appelé Code Justinien, du nom de l empereur du VIe siècle, est tout autant une compilation de textes antérieurs, menacés d oubli et de disparition, qu un « code ». Par son caractère de compilation, il …
6Droit Monegasque — Constitution de Monaco La Constitution de Monaco est la loi fondamentale qui unit et régit de manière organisée et hiérarchisée l’ensemble des rapports entre gouvernants et gouvernés au sein de la principauté. Elle a été adoptée le… …
7Juridiction consulaire — Tribunal de commerce (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Tribunal de commerce. En France, un tribunal de commerce est un tribunal composé de juges élus, chargé de régler les litiges entre commerçants et de gérer les procédures …
8Tribun consulaire — Tribun militaire à pouvoir consulaire Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453 …
9Tribun militaire a pouvoir consulaire — Tribun militaire à pouvoir consulaire Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453 …
10Tribuns militaires à pouvoir consulaire — Tribun militaire à pouvoir consulaire Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453 …
