droit à l'image
71Image stereoscopique — Image stéréoscopique Une image stéréoscopique est réalisée par deux capteurs optiques prenant une même scène à partir de deux points de vue légèrement distants. Ces deux vues peuvent alors être présentées au spectateur de manière à ce que l image …
72Image Publicitaire — L imagerie publicitaire est une technique de publicité visant à fidéliser la clientèle grâce à la distribution, avec les produits vendus ou lors de visites sur le point de vente, d images à collectionner. Le nom de cette collection s appelle la… …
73Droit d'auteur des œuvres architecturales en France — Le Code de la propriété intellectuelle (articles L.112 3 et L.122 3, alinéa 3) accorde aux œuvres architecturales la protection du droit d auteur dès lors qu elles sont originales. Ses modalités sont réglées par le droit commun du droit d… …
74Image — Pour les articles homonymes, voir Image (homonymie). L ombre portée, une image naturelle, différente de l original ; déjà métaphoriquement utilisée dans son « mythe de la caverne » par …
75Droit à la grève — Grève Pour les articles homonymes, voir Grève (homonymie). La grève est depuis le XIXe siècle[1] une action collective consistant en une cessation concertée du travail par les salariés d une entreprise, d un secteur économique, d une… …
76Personne morale en droit français — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mo …
77Droit des marques — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et savoir fair …
78Droit pénal spécial en France — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénal …
79Droit international public — Le droit international public régit les relations entre les sujets de ce système juridique, qui sont les États, les organisations internationales . Les sources conventionnelles de ce droit sont les traités et les conventions. Les sources… …
80Droit romain — Le Corpus iuris civilis, aussi appelé Code Justinien, du nom de l empereur du VIe siècle, est tout autant une compilation de textes antérieurs, menacés d oubli et de disparition, qu un « code ». Par son caractère de compilation, il …
