droit à l'image
101Droit européen — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Si on désigne par droit européen un ensemble de règles juridiques dont le champ d application correspond à une grande partie du continent européen, on… …
102Subrogé tuteur (droit français) — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mort …
103Droit à la connaissance — Connaissance (philosophie) Personnification de la connaissance (Grec Επιστημη, Episteme) dans la Bibliothèque de Celsus (Κελσος) à Éphèse en Turquie. La connaissance est l état de celui qui connaît ou sait quelque chose. On appelle aussi… …
104Droit d'aînesse — Le droit d’aînesse confère la totalité ou la majorité des biens d un foyer au premier né. Cela constitue un élément fondamental de considération des stratégies familiales en termes de natalité et de projets d éducation induits. Ce système de… …
105Droit de la propriété industrielle — Les droits de la propriété industrielle concernent les brevets d invention, les marques, les dessins et modèles. Ces trois droits confèrent un monopole d exploitation. Celui ci est limité dans le temps mais indéfiniment renouvelable pour les… …
106Image and Scanner Interface Specification — Pour les articles homonymes, voir Isis (homonymie). ISIS (Image and Scanner Interface Specification) est un protocole informatique standard destiné au contrôle logiciel des scanners de document. ISIS a été développé par Pixel Translations en 1990 …
107Image de l'inquisition — Pour le grand public, le mot « Inquisition » renvoie aux hérétiques jetés sur la paille humide des cachots, au grésillement de la chair sous la morsure du fer rouge, à un inquisiteur illuminé envoyant son prochain à la mort pour la plus …
108Image stéréoscopique — Une image stéréoscopique est réalisée par deux capteurs optiques prenant une même scène à partir de deux points de vue légèrement distants. Ces deux vues peuvent alors être présentées au spectateur de manière à ce que l image de la caméra gauche… …
109Droit d'auteur de la couronne — Droits d auteur de Sa Majesté la Reine du chef du Canada Les droits d auteur de Sa Majesté la Reine du chef du Canada ou la dénomination Sa Majesté la Reine du chef du Canada font référence aux droits d auteur de la Couronne du Canada, autorisé… …
110Image publicitaire — L imagerie publicitaire est une technique de publicité visant à fidéliser la clientèle grâce à la distribution, avec les produits vendus ou lors de visites sur le point de vente, d images à collectionner. Le nom de cette collection s appelle la… …
