douane
91Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
92Transports Publics Genevois — Pour les articles homonymes, voir TPG. Logo des transports publics genevois …
93Transports publics genevois — Pour les articles homonymes, voir TPG. Création …
94Unireso — Transports publics genevois Pour les articles homonymes, voir TPG. Logo des transports publics genevois …
95commissionnaire — [ kɔmisjɔnɛr ] n. • 1583; commissionere 1506; de commission 1 ♦ Comm. Personne qui agit pour le compte d autrui en matière commerciale. ⇒ intermédiaire, mandataire. Spécialt Personne qui agit pour le compte d un commettant mais en son nom… …
96dédouaner — [ dedwane ] v. tr. <conjug. : 1> • 1835 v. intr.; de dé et douane 1 ♦ Libérer (une marchandise) de ses obligations envers l administration des douanes par certaines formalités (déclaration, paiement de droits,...). P. p. adj. Voiture… …
97Cycles De Négociations Commerciales Multilatérales — Dans le cadre des accords du GATT et de l OMC des accords de négociation multilatérale ont été signés. Les premiers cycles de négociations du GATT privilégiaient la négociation produit par produit dans un cadre bilatéral. Les principaux pays… …
98Cycles de negociations commerciales multilaterales — Cycles de négociations commerciales multilatérales Dans le cadre des accords du GATT et de l OMC des accords de négociation multilatérale ont été signés. Les premiers cycles de négociations du GATT privilégiaient la négociation produit par… …
99Cycles de négociations commerciales multilatérales — Dans le cadre des accords du GATT et de l OMC, des accords de négociation multilatérale ont été signés. Les premiers cycles de négociations du GATT privilégiaient la négociation produit par produit, dans un cadre bilatéral. Les principaux pays… …
100Droit De L'Union Européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 …
