douane
81Liste des monuments historiques de Bordeaux — Cet article recense les monuments historiques de Bordeaux, en France. Sommaire 1 Liste 1.1 Immeubles 1.2 Maisons 2 Annexes …
82Liste des monuments historiques de Strasbourg — Cet article recense les monuments historiques de Strasbourg, en France. Sommaire 1 Statistiques 2 Liste 3 Annexes 3.1 Liens internes …
83DOUANIÈRE (POLITIQUE) — Les politiques douanières portent sur l’application de droits de douane aux exportations et aux importations de biens. Si, dans le premier cas, les motifs sont essentiellement d’ordre fiscal, les droits de douane mis aux importations sont… …
84transit — [ trɑ̃zit ] n. m. • 1663; it. transito, lat. transitus « passage » 1 ♦ Comm. Dérogation au paiement des droits (de douane, d octroi), accordée à une marchandise qui ne fait que traverser un territoire; passage en franchise. Marchandises en… …
85Accise — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
86Accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
87CGTE — Transports publics genevois Pour les articles homonymes, voir TPG. Logo des transports publics genevois …
88Chester Alan Arthur — Pour les articles homonymes, voir Arthur. Chester A. Arthur Mandats …
89Droit D'accise — Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
90Droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …
