donner communication d'un dossier à qn
41Loi hadopi — Loi Création et Internet Loi Création et Internet Titre Loi n°2009 669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Abréviation LCI Pays  France Type …
42Walibi Belgium — 50° 41′ 55″ N 4° 35′ 26″ E / 50.6986111111111, 4.59055555555556 …
43Flag ! — Pour les articles homonymes, voir Flag. Flag ! Contexte général Champs d’action Défendre les policiers …
44Vannes — Pour les articles homonymes, voir Vanne (homonymie). 47° 39′ 21″ N 2° 45′ 37″ W …
45Chronologie De L'affaire Clearstream 2 — Cet article est une chronologie de l’affaire Clearstream 2. Sommaire 1 1997 2 1999 3 2000 4 2001 5 …
46Chronologie de l'affaire Clearstream 2 — Cet article est une chronologie de l’affaire Clearstream 2. Sommaire 1 1997 2 1999 3 2000 4 2001 5 2002 …
47Chronologie de l'affaire clearstream 2 — Cet article est une chronologie de l’affaire Clearstream 2. Sommaire 1 1997 2 1999 3 2000 4 2001 5 …
48Janvier 2009 en France — Années : 2006 2007 2008  2009  2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …
49Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique — L Église catholique fait face depuis la fin du XXe siècle à la révélation de plusieurs affaires d abus sexuels sur mineurs commis par des prêtres et des religieux. Si certaines de ces affaires ont été portées en justice, d autres sont… …
50Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière — Le BEPECASER, acronyme de Brevet pour l Exercice de la Profession d Enseignant de la Conduite Automobile et de la SÉcurité Routière, est un diplôme d État français de niveau IV, nécessaire pour pouvoir exercer la profession d enseignant de la… …