dommage moral
1dommage — [ dɔmaʒ ] n. m. • damage 1080; de dam 1 ♦ Préjudice subi par qqn. ⇒ atteinte, dam, détriment, tort. Dommage corporel, qui porte atteinte à l intégrité physique d une personne. Dommage moral, qui porte atteinte à l honneur, aux sentiments de qqn.… …
2Dommage (Droit) —  Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité …
3Dommage (droit) —  Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité …
4Dommage en droit civil français — Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité Fond …
5moral — moral, ale, aux [ mɔral, o ] adj. et n. m. • 1270; n. m. 1212; lat. moralis, de mores « mœurs » I ♦ Adj. 1 ♦ Qui concerne les mœurs, les habitudes et surtout les règles de conduite admises et pratiquées dans une société. Conscience morale. Sens… …
6Préjudice moral — Dommage (droit)  Cet article concerne le sens juridique du dommage, en droit de la responsabilité. Pour le sens en résistance des matériaux, voir dommage (physique). Droit de la responsabilité …
7DOMMAGE — n. m. Perte matérielle subie par quelqu’un ou que l’on fait subir à quelqu’un. Notable dommage. La déconfiture de ce banquier me porte dommage. Causer du dommage. Faire du dommage. Recevoir du dommage. éprouver un grand dommage. Réparer un… …
8Element moral en droit penal francais — Élément moral en droit pénal français Introduction générale Droit pénal et ses sources …
9Élément moral — en droit pénal français Introduction générale Droit pénal et ses sources …
10Élément moral en droit pénal français — Introduction générale Droit pénal et ses sources Responsabilité pénale …
