documents contre acceptation
1Académie internationale de lutte contre la corruption — Création le 8 mars 2011 Type …
2Arguments pour ou contre la peine de mort — Débat sur la peine de mort Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution · Ordre d exécution · Bourreau · Dernier repas Histoire et politique : Déb …
3CRÉDIT — Le mot crédit est en usage dans des domaines très divers: commerce, comptabilité, banque, législations financière, fiscale et pénale, droit des affaires, sciences morales, politiques et économiques. Toutes les acceptions, cependant, restent… …
4PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… …
5Célibat sacerdotal selon les dogmes de l'Église catholique — La discipline actuelle de l’Église occidentale consistant à n’ordonner que des hommes vierges est contestée pour divers prétextes. Ces contestations ont poussé deux partis opposés à évaluer la nature de la loi du célibat et les motifs qui la sous …
6Célibat sacerdotal dans l'Église catholique — Le célibat sacerdotal, dans l Église catholique romaine, est une règle selon laquelle seuls des hommes célibataires peuvent être ordonnés prêtres. Elle est affirmée et justifiée par le canon 277 : « Les clercs sont tenus par l… …
7Offre de contrat — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …
8Pollicitant — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …
9Pollicitation — en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux …
10Pollicitation en droit civil français — Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · …
