doctrine (droit)
121Doctrine du christianisme sur l'avortement — La très grande majorité des Églises condamnent fermement l avortement. Ainsi, l Église catholique romaine a une doctrine officielle qui prévoit l excommunication pour ceux qui pratiquent l avortement. La position des Églises orthodoxes rejoint,… …
122Doctrine de la guerre juste — La doctrine de la guerre juste est un modèle de pensée et un ensemble de règles de conduite morale définissant à quelle condition la guerre est une action moralement acceptable. La doctrine s intéresse plus particulièrement à la guerre préventive …
123Doctrine Drago — La doctrine Drago, énoncée en 1902 par le ministre des affaires étrangères argentin Luis María Drago, est une extension de la doctrine Monroe qui affirme qu aucun pouvoir étranger, y compris les États Unis, ne peut utiliser la force contre les… …
124Doctrine de la vertu — Métaphysique des mœurs La Métaphysique des mœurs (Die Metaphysik der Sitten) est un ouvrage d Emmanuel Kant, paru en 1796. Il comporte deux parties : Doctrine du droit et Doctrine de la vertu. Dans la philosophie morale de Kant, cet ouvrage… …
125Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
126Droit de l'homme — Droits de l homme La Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789. Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits …
127Droit public — Le droit public est constitué par l ensemble des règles régissant les rapports de droit dans lesquels interviennent des personnes morales de droit public comme l État, les collectivités locales, des institutions ou groupement spécifiquement… …
128Droit des contrats en Belgique — Le droit des contrats est la branche du droit civil belge. Le droit des contrats est lui même une branche du droit des obligations, tout comme le droit de la responsabilité. Sommaire 1 Définition 2 Formation du contrat …
