doctrine (droit)
111Droit constitutionnel — Le droit constitutionnel est une branche du droit public qui rassemble les règles relatives à la forme de l État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l exercice de ces pouvoirs. Ce droit… …
112Droit patrimonial — Patrimoine (droit) Pour les articles homonymes, voir Patrimoine. Le patrimoine est l ensemble des droits et des obligations d une personne juridique[1]. C est donc l ensemble des biens extérieurs, des choses inanimées ou même animées (végétaux,… …
113Doctrine Monroe — James Monroe. Le 2 décembre 1823, lors de son septième message annuel au Congrès, le président américain républicain James Monroe prononce un discours à l intention des Européens, discours qui allait fixer les directives que devait… …
114Droit des sociétés en France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… …
115Droit belge — Le droit belge appartient à la famille des droits civilistes et est, à ce titre, un descendant du droit romain. Il est largement inspiré par le droit français bien que le droit allemand, le droit néerlandais et les principes de Common law… …
116Doctrine des Témoins de Jéhovah — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fon …
117Droit du mariage en France — Mariage en France Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition …
118Doctrine Calvo — La Doctrine Calvo, du nom de son auteur, Carlos Calvo, est une doctrine du droit international qui stipule que les personnes vivant dans un pays étranger doivent faire leurs demandes, des plaintes et des griefs dans le cadre de la compétence des… …
119Doctrine spirite — Spiritisme (Allan Kardec)  Cet article traite du spiritisme quand il s agit de la doctrine morale codifiée par Allan Kardec. Lorsque le mot spiritisme est un terme générique désignant l invocation des esprits , consulter l article :… …
120Droit constitutionnel du Canada — L édifice de la Cour suprême du Canada, l autorité suprême en matière d interprétation de la Constitution du Canada. Le droit constitutionnel canadien est la section du droit canadien relative à l interprétation et à l application de la… …
