doctrine (droit)
11Doctrine (France) - droit. — Doctrine juridique française Pour les articles homonymes, voir Doctrine. Sources du droit …
12Doctrine en droit français — Doctrine juridique française Pour les articles homonymes, voir Doctrine. Sources du droit …
13Doctrine juridique — française Pour les articles homonymes, voir Doctrine. Sources du droit …
14doctrine — [ dɔktrin ] n. f. • 1160 « enseignement »; lat. doctrina, de docere « enseigner » 1 ♦ Ensemble de notions qu on affirme être vraies et par lesquelles on prétend fournir une interprétation des faits, orienter ou diriger l action humaine. ⇒ dogme,… …
15Droit Fiscal En France —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts …
16Droit fiscal en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts …
17Droit fiscal français — Droit fiscal en France  Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État,… …
18DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …
19Droit De La Guerre — Le droit de la guerre est une expression pour désigner les us et coutumes morales et légales durant une guerre. Ces coutumes sont différentes selon le lieu, l histoire mais pour certaines ont actuellement une valeur légale et sont donc… …
20Droit de guerre — Droit de la guerre Le droit de la guerre est une expression pour désigner les us et coutumes morales et légales durant une guerre. Ces coutumes sont différentes selon le lieu, l histoire mais pour certaines ont actuellement une valeur légale et… …
