dispositions réglementaires du territoire
91Centre national d'information routière — Pour les articles homonymes, voir CNIR. Pour les articles homonymes, voir Itinéraire Bis (homonymie). Le Centre national d information routière (CNIR) est un organisme interministériel (ministères de la Défense, de l Intérieur et de l Écologie)… …
92Histoire De L'état Civil En France — L histoire de l état civil en France trouve ses racines dans les pratiques de l Église catholique, bien que celui ci n ait été véritablement institué qu avec le décret du 20 septembre 1792. Sommaire 1 Registres paroissiaux et états civils sous l… …
93Histoire de l'etat civil en France — Histoire de l état civil en France L histoire de l état civil en France trouve ses racines dans les pratiques de l Église catholique, bien que celui ci n ait été véritablement institué qu avec le décret du 20 septembre 1792. Sommaire 1 Registres… …
94Histoire de l'état civil en france — L histoire de l état civil en France trouve ses racines dans les pratiques de l Église catholique, bien que celui ci n ait été véritablement institué qu avec le décret du 20 septembre 1792. Sommaire 1 Registres paroissiaux et états civils sous l… …
95Robe de magistrat — Pour les articles homonymes, voir Robe et Costume d audience. Robes de la Cour internationale de Justice. La robe de magistrat est le vêtement porté par le juge lors d une audience. Dans les …
96État civil en France — Histoire de l état civil en France L histoire de l état civil en France trouve ses racines dans les pratiques de l Église catholique, bien que celui ci n ait été véritablement institué qu avec le décret du 20 septembre 1792. Sommaire 1 Registres… …
97Matieres dangereuses — Matières dangereuses Les matières dangereuses sont des matières ou objets qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l environnement. Celles ci sont énumérées dans la liste des marchandises dangereuses des règlements du… …
98Matières Dangereuses — Les matières dangereuses sont des matières ou objets qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l environnement. Celles ci sont énumérées dans la liste des marchandises dangereuses des règlements du transport ou qui, s ils… …
99Matières dangereuses — Les matières dangereuses sont des matières ou objets qui présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l environnement. Celles ci sont énumérées dans la liste des marchandises dangereuses des règlements du transport ou qui, s ils… …
100Réglementation des OGM en France — La réglementation française sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) découle essentiellement de l application de la réglementation européenne, en particulier de la Directive 2001/18/CE[1] et définit les modalités de « dissémination… …
