dispositions réglementaires du territoire
81Plan d’occupation des sols — Plan d occupation des sols Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la… …
82Police forale de Navarre — Blason de la Police forale La Police forale de Navarre (en espagnol Policía foral de Navarra, en basque Foruzaingoa) est la police de la Communauté forale de Navarre. Cette police, créée à l origine en 1928 par la Députation forale de Navarre… …
83Lieutenant général de police en France sous l'Ancien Régime — Cet article possède un paronyme, voir : lieutenant de police. Le lieutenant général de police, apparu dans la seconde moitié du XVIIe siècle, est le premier magistrat spécialisé dans l exercice de la police , une mission qui était alors… …
84Prisonniers de guerre de la Première Guerre mondiale en Allemagne — Prisonniers de guerre canadiens en Allemagne en 1917 La situation des prisonniers de guerre de la Première Guerre mondiale en Allemagne est un aspect du conflit peu abordé par la recherche historique. Le nombre de soldats faits prisonniers s’est… …
85Bison Futé — Centre national d information routière Le Centre national d information routière est un organisme interministériel (ministères de la Défense, l Intérieur et de l Écologie) créé en 1968. Implanté à Rosny sous Bois (Seine Saint Denis), il est… …
86Bison futé — Centre national d information routière Le Centre national d information routière est un organisme interministériel (ministères de la Défense, l Intérieur et de l Écologie) créé en 1968. Implanté à Rosny sous Bois (Seine Saint Denis), il est… …
87Cattenom (centrale) — Centrale nucléaire de Cattenom 49° 24′ 57″ N 6° 13′ 05″ E / 49.4158, 6.2181 …
88Centrale Nucléaire De Cattenom — 49° 24′ 57″ N 6° 13′ 05″ E / 49.4158, 6.2181 …
89Centrale nucleaire de Cattenom — Centrale nucléaire de Cattenom 49° 24′ 57″ N 6° 13′ 05″ E / 49.4158, 6.2181 …
90Centrale nucléaire de cattenom — 49° 24′ 57″ N 6° 13′ 05″ E / 49.4158, 6.2181 …