dispositions réglementaires du territoire
71Centrale nucléaire de Cattenom — Administration Pays …
72Assemblée nationale du Québec — Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale Parlement du Québec 39e législature du Québec …
73Ecole europeenne — École européenne Les Écoles européennes (EE) sont des écoles publiques, fondées sur un traité international (la Convention des Écoles européennes), ayant pour but principal d accueillir les enfants des fonctionnaires européens et de leur offrir… …
74Ecole européenne — École européenne Les Écoles européennes (EE) sont des écoles publiques, fondées sur un traité international (la Convention des Écoles européennes), ayant pour but principal d accueillir les enfants des fonctionnaires européens et de leur offrir… …
75Ecoles européennes — École européenne Les Écoles européennes (EE) sont des écoles publiques, fondées sur un traité international (la Convention des Écoles européennes), ayant pour but principal d accueillir les enfants des fonctionnaires européens et de leur offrir… …
76Plan d'occupation des sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …
77Schola Europaea — École européenne Les Écoles européennes (EE) sont des écoles publiques, fondées sur un traité international (la Convention des Écoles européennes), ayant pour but principal d accueillir les enfants des fonctionnaires européens et de leur offrir… …
78École européenne — Les Écoles européennes (EE) sont des écoles privées, fondées sur un traité international (la Convention des Écoles européennes), ayant pour but principal d accueillir les enfants des fonctionnaires européens et de leur offrir un enseignement… …
79Écoles européennes — École européenne Les Écoles européennes (EE) sont des écoles publiques, fondées sur un traité international (la Convention des Écoles européennes), ayant pour but principal d accueillir les enfants des fonctionnaires européens et de leur offrir… …
80Plan d'Occupation des Sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …
