dispositions réglementaires du territoire
111Prefet de departement — Préfet de département Le préfet de département est le membre du corps préfectoral qui dirige l action de l État dans un département français. Sommaire 1 Historique 2 Statut 2.1 Nomination 2.2 …
112Préfet de département — Le préfet de département est le membre du corps préfectoral qui dirige l action de l État dans un département français. Sommaire 1 Historique 2 Statut 2.1 Nomination 2.2 Obligati …
113Préfets de département — Préfet de département Le préfet de département est le membre du corps préfectoral qui dirige l action de l État dans un département français. Sommaire 1 Historique 2 Statut 2.1 Nomination 2.2 …
114Répartition pharmaceutique — La répartition pharmaceutique est le nom donné en France et dans certains systèmes de santé au système de grossistes des médicaments, appelés grossistes répartiteurs , qui se situent à l interface entre les laboratoires pharmaceutiques et les… …
115Sorégies — Création 2004 Forme juridique SAEML Siège social …
116Loi fondamentale de la Hongrie — Déposée le 14 mars 2011, la Loi fondamentale de la Hongrie a été adoptée le 18 avril par l Assemblée nationale de Hongrie. Les députés du FIDESZ et du KDNP ont voté pour, ceux du Jobbik contre. Les députés du MSZP et de LMP ont boycotté tout le… …
117Détective — Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Détective Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements Universels pour le Com …
118Laïcité en France — Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémices, voir Histoire de la laïcité en France …
119Guerre des deux France — Laïcité en France  Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France …
120Laicite en France — Laïcité en France  Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France …
