dispositions réglementaires du territoire
11Planification urbaine — Le but de la planification urbaine telle qu elle est conçue en France est de coordonner le développement et la création des villes, dans le respect du cadre de vie des habitants actuels ou futurs, ainsi que de l équilibre nécessaire entre des… …
12Emplacement réservé — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
13PADD — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
14Plan Local d'Urbanisme — Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d occupation des sols (POS)… …
15Plan local d'urbanisme en France — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
16Plan local d’urbanisme — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
17Plans locaux d'urbanisme — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
18Projet d'aménagement et de développement durable — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… …
19Bioéthique — La bioéthique est une partie de l éthique qui est apparue, en tant que « champ » ou « discipline » nouvelle, dans le courant des années 1960 et des interrogations au sujet du développement de la biomédecine et des… …
20Français — Cet article concerne la langue française . Pour les autres significations, voir Français (homonymie). Français Parlée en Europe : Andorre Belgique France Italie (Vallée d Aoste) Royaume Uni (îles Anglo Normandes) Lu …
