disposition organique
11Les Thèses De 1914 — Thèses de 1914 Saint Thomas d Aquin, docteur de l église catholique, (1225 1274) En 1914, sous le pontificat de saint Pie X, la Congrégation romaine des Séminaires et Universités promulgua une liste de 24 thèses thomistes considérées comme normæ… …
12Les thèses de 1914 — Thèses de 1914 Saint Thomas d Aquin, docteur de l église catholique, (1225 1274) En 1914, sous le pontificat de saint Pie X, la Congrégation romaine des Séminaires et Universités promulgua une liste de 24 thèses thomistes considérées comme normæ… …
13Theses de 1914 — Thèses de 1914 Saint Thomas d Aquin, docteur de l église catholique, (1225 1274) En 1914, sous le pontificat de saint Pie X, la Congrégation romaine des Séminaires et Universités promulgua une liste de 24 thèses thomistes considérées comme normæ… …
14Thèses de 1914 — Saint Thomas d Aquin, docteur de l église catholique, (1225 1274) En 1914, sous le pontificat de saint Pie X, la Congrégation romaine des Séminaires et Universités promulgua une liste de 24 thèses thomistes considérées comme normæ directivæ tutæ… …
15Transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie — De nombreux transferts de compétences entre l échelon étatique français et la collectivité sui generis de Nouvelle Calédonie ont été opérés par le passé, sont en cours de réalisation ou sont prévus dans l avenir, notamment par le biais de l… …
16Loi du pays — Une loi du pays est une loi ayant une procédure d approbation et d application exclusivement locale dans les collectivités françaises disposant d un fort degré d autonomie, la Nouvelle Calédonie et la Polynésie française. Elles complètent le code …
17Conseil constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
18Article 61-1 de la Constitution de la Cinquième République française — Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté 2 · 3 · 4 …
19Conseil Constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
20Conseil Constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
