directives générales
1DIRECTIVES — n. f. pl. Indications générales données par l’autorité militaire, politique, religieuse, etc., ou par un courant d’opinion. Des directives furent données par le général en chef pour cette opération, mais chacun des généraux sous ses ordres… …
2Archives générales du royaume — Archives de l État en Belgique Pour les articles homonymes, voir AGR. Façade des Archives générales du Royaume à Bruxelles …
3Règles générales d'urbanisme — Règlement national d urbanisme De nombreux villages ont une faible pression foncière, et ne ressentent pas le besoin de se doter d un document d urbanisme. Ils sont alors soumis au Règlement national d urbanisme Le droit de l urbanisme en France… …
4DIRECTIVE — Mot sans signification rigide en droit administratif français, mais d’un usage courant, et que des disciplines annexes permettent de préciser. En droit administratif communautaire européen, la directive est un acte émanant de la Commission ou du… …
5Accifer — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …
6Plan d’urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …
7Planification d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …
8Plans d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …
9Préparation d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …
10Plan d'urgence — Les plans d urgence ou plans catastrophes sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des… …
