derogation
81Derogieren — Den Vorgang, mit dem die Rechtssetzungsautorität das Ende der Geltung und/oder Verbindlichkeit einer Rechtsvorschrift anordnet, nennt man Derogation. Ebenso wie bei der Novellierung gilt auch hier, dass die Rechtsetzungsautorität nur mittels… …
82Agent contractuel —  Voir Contractuel (police), pour l auxiliaire de police chargé de veiller à l application des règlements en matière de stationnement des véhicules. En France, un agent contractuel de la fonction publique est un agent non fonctionnaire de l… …
83Banque Centrale Européenne — Pour les articles homonymes, voir BCE. Banque centrale européenne Création 1998 …
84Banque centrale europeenne — Banque centrale européenne Pour les articles homonymes, voir BCE. Banque centrale européenne Création 1998 …
85Banque centrale européenne — 50° 06′ 34″ N 8° 40′ 27″ E / 50.1094, 8.67414 …
86Bruit (droit) — Pollution sonore La circulation automobile en ville, source majeure de nuisances sonores (Bangkok). La notion de pollution sonore regroupe généralement des nuisances sonores provoquées par diverses sources, dont les conséquences peuvent aller d… …
87Bruit (législation) — Pollution sonore La circulation automobile en ville, source majeure de nuisances sonores (Bangkok). La notion de pollution sonore regroupe généralement des nuisances sonores provoquées par diverses sources, dont les conséquences peuvent aller d… …
88Cacher — Cacherouth Les Juifs et le judaïsme Généralités Qui est Juif ? · Terminologie · Conversion Judaïsme : Principes de foi Noms de Dieu dans le judaïsme Tanakh (Bible hébraïque) : Torah · …
89Cacheroute — Cacherouth Les Juifs et le judaïsme Généralités Qui est Juif ? · Terminologie · Conversion Judaïsme : Principes de foi Noms de Dieu dans le judaïsme Tanakh (Bible hébraïque) : Torah · …
90Cacherouth — Les Juifs et le judaïsme Généralités Qui est Juif ? · Terminologie · Conversion Judaïsme : Principes de foi Noms de Dieu dans le judaïsme Tanakh (Bible hébraïque) : Torah · …
