demande d'enregistrement
31Fichier National Automatisé Des Empreintes Génétiques — Le Fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG), créé en 1998, est un fichier commun à la police nationale française et à la gendarmerie nationale française qui gère les traces d ADN prélevées au cours des investigations. Cette… …
32Fichier national automatise des empreintes genetiques — Fichier national automatisé des empreintes génétiques Le Fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG), créé en 1998, est un fichier commun à la police nationale française et à la gendarmerie nationale française qui gère les… …
33Dessins Et Modèles — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
34Dessins et modeles — Dessins et modèles Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
35Dessins et modèles — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et savoir fai …
36Dessins et modèles industriels — Dessins et modèles Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
37OpenTV — Dates clés création en 1994 Personnages clés Alain Guggenheim (PDG) Siège social San Francisco, États Unis …
38Installation classée pour la protection de l'environnement — Une installation classée pour la protection de l environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la… …
39Affaire Du Djellaz — Monument érigé à Tunis commémorant l affaire du Djellaz L affaire du Djellaz (أحداث الجلاّز) est une affaire judiciaire tunisienne découlant d une émeute intervenue les 7 et 8 novembre 1911 autour du …
40Affaire du Djellaz — Monument érigé à Tunis commémorant l affaire du Djellaz L affaire du Djellaz (أحداث الجلاّز) est une affaire judiciaire tunisienne découlant d une émeute intervenue les 7 et 8 novembre 1911 autour du cimetière du Djellaz, le plus …
