declaration of intention
21Declaration of the Independence of New Zealand — He Wakaputanga o te Rangatiratanga Created 28 October 1835 Ratified 1836 [1] …
22Declaration canadienne des droits — Déclaration canadienne des droits Fichier:John Diefenbaker holding Canadian Bill of Rights.jpg Diefenbaker tient la Déclaration canadienne des droits. La Déclaration canadienne des droits est une loi fédérale canadienne adoptée par le… …
23Déclaration Canadienne Des Droits — Fichier:John Diefenbaker holding Canadian Bill of Rights.jpg Diefenbaker tient la Déclaration canadienne des droits. La Déclaration canadienne des droits est une loi fédérale canadienne adoptée par le gouvernement du premier ministre John… …
24Declaration d'Arusha — Déclaration d Arusha La Déclaration d’Arusha fut proclamée le 5 février 1967 par Julius Nyerere, alors président de la Tanzanie, et définit les grandes lignes de l’Ujamaa, c’est à dire l’idée que se faisait Nyerere du socialisme pour développer… …
25Declaration of State Sovereignty of the Russian Soviet Federative Socialist Republic — Declaration of State Sovereignty of the Russian SFSR Russian: Декларация о государственном суверенитете РСФСР …
26Declaration d'independance du Bas-Canada — Déclaration d indépendance du Bas Canada La Déclaration d indépendance du Bas Canada est écrite en février 1838 par Robert Nelson et ses partisans, quelques mois après l insurrection bas canadienne de 1837. Ceux ci sont alors réfugiés aux États… …
27Déclaration D'indépendance Du Bas-Canada — La Déclaration d indépendance du Bas Canada est écrite en février 1838 par Robert Nelson et ses partisans, quelques mois après l insurrection bas canadienne de 1837. Ceux ci sont alors réfugiés aux États Unis, d où ils organiseront les deux… …
28Déclaration d'indépendance du bas-canada — La Déclaration d indépendance du Bas Canada est écrite en février 1838 par Robert Nelson et ses partisans, quelques mois après l insurrection bas canadienne de 1837. Ceux ci sont alors réfugiés aux États Unis, d où ils organiseront les deux… …
29Declaration de Doha — Déclaration de Doha La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit …
30Déclaration De Doha — La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit le Cycle de Doha).… …
