de passeport
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92Furet — Pour les articles homonymes, voir Furet (homonymie). Furet …
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94Livret de circulation (France) — Le livret de circulation est un document requis et obligatoire en France pour toutes les personnes, enfants compris[1], françaises ou étrangère, n ayant pas de domicile fixe ni de résidence fixe depuis plus de six mois, et âgées de plus de 16 ans …
95Livret de circulation (france) — Le livret de circulation est un document requis et obligatoire en France pour toutes les personnes, françaises ou étrangère, n ayant pas de domicile fixe ni de résidence fixe depuis plus de six mois, et âgées de plus de 16 ans. Il a été instauré… …
96Asile politique — Droit d asile Introduction Droit des étrangers (France) …
97Continuite territoriale — Continuité territoriale La continuité territoriale est un principe de service public qui se donne pour objectif de renforcer la cohésion entre différents territoires d un même État, en compensant les handicaps liés à leur éloignement, un… …
98Continuité Territoriale — La continuité territoriale est un principe de service public qui se donne pour objectif de renforcer la cohésion entre différents territoires d un même État, en compensant les handicaps liés à leur éloignement, un enclavement ou un accès… …
99Continuité territoriale — La continuité territoriale est un principe de service public qui se donne pour objectif de renforcer la cohésion entre différents territoires d un même État, en compensant les handicaps liés à leur éloignement, un enclavement ou un accès… …
100Droit D'asile — Introduction Droit des étrangers (France) …