de cotisation
11Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises — La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) est un impôt local créé en France par la loi de finances pour 2010[1]. Elle est un composant, avec la cotisation foncière des entreprises (CFE), de la contribution économique territoriale …
12cotisation — (ko ti za sion ; en poésie, de cinq syllabes) s. f. 1° Action de cotiser, de se cotiser. 2° Contribution par quote part. J ai donné tant pour ma cotisation. • On voit que, pour être légitime, cette cotisation doit être volontaire, J. J.… …
13Cotisation pour les milieux aquatiques — La cotisation pour les milieux aquatiques (CPMA) est la contrepartie financière revenant à l État français lors de l achat d un permis de pêche. La CPMA varie selon l âge du pêcheur et donne droit à tout type de pêche. Elle remplace l ancienne… …
14Cotisation patronale — Cotisations sociales Cotisations sociales dans les principaux pays de l OCDE. Les cotisations sociales sont des prélèvements assis sur les salaires ; elles sont aussi appelées charges sociales. Les cotisations font partie des taxes sur les… …
15Cotisation salariale — Cotisations sociales Cotisations sociales dans les principaux pays de l OCDE. Les cotisations sociales sont des prélèvements assis sur les salaires ; elles sont aussi appelées charges sociales. Les cotisations font partie des taxes sur les… …
16Cotisation sociale — Cotisations sociales Cotisations sociales dans les principaux pays de l OCDE. Les cotisations sociales sont des prélèvements assis sur les salaires ; elles sont aussi appelées charges sociales. Les cotisations font partie des taxes sur les… …
17cotisation — nf. kotizachon (Albanais) …
18Cotisations — Cotisation Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. En économie : les cotisations sociales sont des prélèvements sur les salaires La cotisation à une association est le coût financier… …
19Cotisations retraite — Cotisation Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. En économie : les cotisations sociales sont des prélèvements sur les salaires La cotisation à une association est le coût financier… …
20CPMA — Cotisation pour les milieux aquatiques La cotisation pour les milieux aquatiques (CPMA) est la contrepartie financière revenant à l État français lors de l achat d un permis de pêche. La CPMA varie selon l âge du pêcheur et donne droit à tout… …
