de contrôle
41Contrôle de légalité — des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français  Ne doit pas être confondu avec recours pour excès de pouvoir. Le contrôle de légalité est, en France une procédure par laquelle le représentant de l… …
42Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et des établissements publics territoriaux français — Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français  Ne doit pas être confondu avec recours pour excès de pouvoir. Le contrôle de légalité est, en France une procédure par laquelle le …
43Contrôle des règlements — Contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales et de certains établissements publics français  Ne doit pas être confondu avec recours pour excès de pouvoir. Le contrôle de légalité est, en France une procédure par laquelle le …
44Controle d'approche — Contrôle d approche Le contrôle d approche est un organisme de la circulation aérienne chargé d assurer les services de la circulation aérienne au bénéfice des aéronefs dans les espaces aériens contrôlés au voisinage d un aérodrome. Sommaire 1… …
45Contrôle D'approche — Le contrôle d approche est un organisme de la circulation aérienne chargé d assurer les services de la circulation aérienne au bénéfice des aéronefs dans les espaces aériens contrôlés au voisinage d un aérodrome. Sommaire 1 Généralités sur le… …
46Controle d'attitude — Contrôle d attitude Le système de contrôle d attitude est un des composants de la plate forme d un satellite artificiel. Son rôle est de contrôler l orientation du satellite, des instruments et des panneaux solaires de manière à ce qu elle soit… …
47Controle des matieres nucleaires — Contrôle des matières nucléaires Le contrôle des matières nucléaires vise à prévenir tout détournement de matière et tout acte de malveillance, principalement sur les matières fissibles (uranium et plutonium) ainsi que sur les matières fertiles… …
48Controle social — Contrôle social Le contrôle social désigne l ensemble des mécanismes sociaux de régulation des comportements d individus et des groupes d individus les rendant conformes aux normes et valeurs établies. Le terme vient de la sociologie américaine,… …
49Controle technique des vehicules automobiles — Contrôle technique des véhicules automobiles Pour les articles homonymes, voir Contrôle. Le contrôle technique périodique des véhicules automobiles en France est obligatoire depuis le 1er janvier 1992. Il est réglementé par le Code de la Route (R …
50Contrôle D'attitude — Le système de contrôle d attitude est un des composants de la plate forme d un satellite artificiel. Son rôle est de contrôler l orientation du satellite, des instruments et des panneaux solaires de manière à ce qu elle soit conforme aux besoins… …
