de) redevance
1redevance — [ r(ə)dəvɑ̃s; rəd(ə)vɑ̃s ] n. f. • 1239; de redevoir 1 ♦ Somme qui doit être payée à échéances déterminées (à titre de rente, de dette). ⇒ charge, dette, rente. Redevance payable en nature ou en argent. Encaisser, percevoir des redevances d une… …
2Redevance tv — Redevance audiovisuelle La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. En… …
3Redevance télé — Redevance audiovisuelle La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. En… …
4Redevance télévision — Redevance audiovisuelle La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. En… …
5Redevance télévisée — Redevance audiovisuelle La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. En… …
6Redevance tréfoncière — ● Redevance tréfoncière redevance due au propriétaire du sol par l exploitant de la mine …
7Redevance départementale et communale des mines — ● Redevance départementale et communale des mines taxe frappant les exploitants de mines, en remplacement de la taxe foncière dont ils sont exonérés …
8redevance — Redevance. s. f. v. Rente fonciere ou autre charge que l on doit annuellement au Seigneur ou à un autre …
9Redevance audiovisuelle — La redevance audiovisuelle est une taxe prélevée auprès des auditeurs et téléspectateurs, qui a pour objet le financement partiel ou principal des antennes publiques de radiodiffusion et de télévision de certains pays. Pour le Danemark, la France …
10Redevance — Une redevance est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d un droit d exploitation (brevet ou autre propriété intellectuelle comme un droit d auteur, mine, terre agricole, etc.) ou d un droit d usage d un service. Le… …
