dans le délai fixé
1délai — [ delɛ ] n. m. • 1172; de l a. fr. deslaier « différer » 1 ♦ Temps accordé pour faire qqch. Délai bref, long. Respecter, tenir le délai, les délais. Travail exécuté dans le délai fixé. Être dans les délais (cf. Dans les temps). « au plus tôt,… …
2DÉLAI-CONGÉ — Le délai congé ou préavis de rupture est un délai de prévenance que doivent respecter salariés et employeurs au moment de la rupture du contrat de travail. Il permet à celui qui n’a pas pris l’initiative de la résiliation de faire face à la… …
3Nouveau cadre de la lutte anti-blanchiment dans les établissements financiers — Sommaire 1 Les personnes assujetties 2 L approche par les risques 2.1 La vigilance simplifiée 2.2 La vigilance normale …
4ENTREPRISE - L’entreprise dans la société postindustrielle — Selon un paradoxe apparent, comme tout paradoxe digne de ce nom, on observe que la propension à se représenter l’avenir à long terme de nos sociétés trouve un terreau plus fertile dans les périodes de stabilité que dans les temps de crise.… …
5Timbre fiscal fixe — Papier timbré Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du… …
6Politique de l'immigration dans l'Union europeenne — Politique de l immigration de l Union européenne Introduction Droit des étrangers (France …
7Politique de l'immigration dans l'Union européenne — Politique de l immigration de l Union européenne Introduction Droit des étrangers (France …
8Politique de l'immigration dans l'union européenne — Politique de l immigration de l Union européenne Introduction Droit des étrangers (France …
9Service minimum d'accueil dans les établissements scolaires (France) — En France, le service minimum d accueil dans les établissements scolaires désigne l obligation légale qu ont les mairies de mettre en place des structures d accueil des élèves les jours de grève dans les écoles élémentaires et primaires. Ce… …
10Diable dans les détails — Diable Pour les articles homonymes, voir Diable (homonymie). « Diabolique » redirige ici. Pour le film de 1996, voir Diabolique (film) …
