dans le délai fixé
51Article 11 de la Constitution de la cinquième République française — Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté …
52Article 11 de la constitution de la cinquième république française — Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté …
53bénéfice — [ benefis ] n. m. • 1198; lat. beneficium « bienfait », de bene « bien » et facere « faire » I ♦ 1 ♦ Avantage. Le bénéfice de l âge. ⇒ privilège. Laissons lui le bénéfice du doute. Quel bénéfice avez vous à mentir ? AU BÉNÉFICE DE : au profit de …
54soumission — [ sumisjɔ̃ ] n. f. • 1549; submission, soubmission déb. XIVe; lat. submissio 1 ♦ Fait de se soumettre, d être soumis (à une autorité, une loi). ⇒ obéissance, sujétion. « La soumission filiale à l autorité souveraine de l Église » (Bloy). « Fonder …
55Horos — Borne marquant la limite du quartier du Céramique, musée archéologique du Céramique Un horos (en grec ancien ὅρος / hóros, au pluriel ὅροι / …
56Multiple citizenship — Legal status of persons Concepts Citizenship Immigration Illegal immigration Nationality Naturalization Leave to Remain Statelessness Designations …
57Régie autonome des transports parisiens — « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol …
58Automate programmable industriel — Pour les articles homonymes, voir API. Deux automates programmables Industriels leurs périphériques, montés en volant, pour test et analyse Un automate prog …
59Autorisation de mise sur le marché — Pour les articles homonymes, voir AMM. L autorisation de mise sur le marché ou AMM est l accord donné à un titulaire des droits d’exploitation d’un médicament fabriqué industriellement pour qu’il puisse le commercialiser[1]. Cette procédure… …
60Hypertension artérielle pulmonaire — Classification et ressources externes L artère pulmonaire reçoit le sang (flèche bleue) du ventricule droit ; une augmentation de la pression dans cette artère peut altérer la fonction du ventricule dro …