dans le délai fixé
11Appel dans la justice française — Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1]. Le juge d appel est tenu de rejuger, en fait et en droit …
122009 dans l'Union européenne — Années : 2006 2007 2008  2009  2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècl …
13Droit du mariage dans la tradition musulmane — Le mariage (arabe : النكاح, Nikâh) est l alliance d un homme et d une femme, dans le but de former une famille[1] et, sur le plan juridique, d établir les alliances et les filiations légitimes. Comme les autres religions monothéistes, l… …
14Technologie dans Stargate — Technologies de Stargate Sommaire 1 Technologies des Anciens 2 Technologies Oris 2.1 Transports …
15Machine à voyager dans le temps — Voyage dans le temps Cet article fait partie de la série Science fiction La SF à l’écran autre A B C …
16La TVA dans l'Union européenne — TVA dans l Union européenne Article principal : Taxe sur la valeur ajoutée. La TVA dans l Union européenne résulte de l ensemble de règles contenues dans les Règlements et Directives adoptés par le Conseil de l Union européenne qui ont au… …
17Mariage Dans La Tradition Musulmane — Droit du mariage dans la tradition musulmane Le mariage (arabe : النكاح, Nikâh) est l alliance d un homme et d une femme, dans le but de former une famille[1] et, sur le plan juridique, d établir les alliances et les filiations légitimes.… …
18Mariage dans la tradition musulmane — Droit du mariage dans la tradition musulmane Le mariage (arabe : النكاح, Nikâh) est l alliance d un homme et d une femme, dans le but de former une famille[1] et, sur le plan juridique, d établir les alliances et les filiations légitimes.… …
19TVA dans l'Union européenne — Article principal : Taxe sur la valeur ajoutée. La TVA dans l Union européenne résulte de l ensemble de règles contenues dans les Règlements et Directives adoptés par le Conseil de l Union européenne qui ont au fil du temps été transposées… …
20Biocarburants Dans L'Union Européenne — Article principal : Biocarburant. Les principaux biocarburants dans l Union européenne sont le biodiesel et le bioéthanol. Selon la Commission, l Union européenne …