dévolution testamentaire
1SUCCESSIONS — Les Français restent très attachés à la transmission des biens par héritage; tous les sondages d’opinion publique le confirment. Nos lois successorales forment une des parties les plus stables du Code civil ; depuis 1805, l’institution n’a pas… …
2Famille de Béon — Maison de Béon La maison de Béon est une maison chevaleresque, seigneuriale puis comtale originaire du Béarn tirant son nom du village de Béon dans la vallée d Ossau et dont l existence est assurée depuis au moins la fin du XIIe siècle. Elle …
3Maison De Béon — La maison de Béon est une maison chevaleresque, seigneuriale puis comtale originaire du Béarn tirant son nom du village de Béon dans la vallée d Ossau et dont l existence est assurée depuis au moins la fin du XIIe siècle. Elle a fait l objet …
4Maison de Beon — Maison de Béon La maison de Béon est une maison chevaleresque, seigneuriale puis comtale originaire du Béarn tirant son nom du village de Béon dans la vallée d Ossau et dont l existence est assurée depuis au moins la fin du XIIe siècle. Elle …
5Maison de Béon — La maison de Béon est une maison chevaleresque, seigneuriale puis comtale originaire du Béarn tirant son nom du village de Béon dans la vallée d Ossau et dont l existence est assurée depuis au moins la fin du XIIe siècle. Elle a fait l objet …
6Maison de béon — La maison de Béon est une maison chevaleresque, seigneuriale puis comtale originaire du Béarn tirant son nom du village de Béon dans la vallée d Ossau et dont l existence est assurée depuis au moins la fin du XIIe siècle. Elle a fait l objet …
7Marie-Madeleine-Charlotte de Béon du Massés-Cazaux — Maison de Béon La maison de Béon est une maison chevaleresque, seigneuriale puis comtale originaire du Béarn tirant son nom du village de Béon dans la vallée d Ossau et dont l existence est assurée depuis au moins la fin du XIIe siècle. Elle …
8succession — [ syksesjɔ̃ ] n. f. • 1200; lat. successio « fait de venir à la place » → succéder I ♦ 1 ♦ Dr. Transmission du patrimoine laissé par une personne décédée (l auteur) à une ou plusieurs personnes vivantes (les ayants cause); manière dont se fait… …
9FIDÉICOMMIS — Terme désignant une disposition de dernière volonté dont l’exécution était, à l’origine, confiée à la seule bonne foi (fidei committere ) de celui qui en était grevé. L’acte n’était qu’une simple demande faite à un tiers, dont on ne pouvait… …
10Querelles dynastiques françaises — Par querelles dynastiques françaises on entend un ensemble de différends, à travers l Histoire de France, portant sur la personne qui doit hériter de la Couronne royale. On en relève quatre : la Guerre de Cent Ans, qui a pour origine une… …
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