dépasser le délai
31World Trade Organization — Organisation mondiale du commerce Pour les articles homonymes, voir OMC (homonymie) et WTO. Organisation mondiale du commerce …
32Chronologie du siège de Paris (1870) — Article principal : Siège de Paris (1870). Le siège de Paris de 1870 1871 est un épisode de la guerre franco prussienne de 1870 71, sa chronologie permet d appréhender l histoire de ce siège par les événements selon leur ordre temporel[1].… …
33laisser — [ lese ] v. tr. <conjug. : 1> • XIIIe; laszier fin IXe; lat. laxare « relâcher » I ♦ Ne pas intervenir. 1 ♦ (Suivi d un inf.) Ne pas empêcher de (⇒ consentir, permettre). Laisser partir qqn. Laisse moi rire. « Il ouvre un large bec, laisse… …
34vitesse — [ vitɛs ] n. f. • 1536; vistece « habileté » 1170; de vite 1 ♦ Le fait ou le pouvoir de parcourir un grand espace en peu de temps. ⇒ célérité, rapidité, vélocité. Se presser « pour gagner les autres de vitesse » (Renan). Lutter de vitesse avec… …
35Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques …
36Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été …
37Procédure législative ordinaire — La procédure législative ordinaire (auparavant procédure de codécision) permet au Parlement européen d adopter certaines directives et règlements communautaires en partenariat avec le Conseil de l Union européenne : les deux pouvoirs doivent …
38Precision Time Protocol — (PTP) est un protocole de synchronisation d horloge normalisé IEEE 1588 en 2001 et en juin 2008 pour la version 2. En 2005 il a été standardisé IEC 61588. Il est également appelé horloges distribuées ou Distributed Clocks (DCs) Ce protocole est… …
39PRESCRIPTION — Aux termes du Code civil, «la prescription est un moyen d’acquérir ou de se libérer par un certain laps de temps, et sous les conditions déterminées par la loi» (art. 2219). Souvent critiquée, cette définition a tout au moins le mérite d’indiquer …
40Réitération d'infractions pénales — Sanction pénale en France Introduction générale Droit pénal et ses sources …
