dépôt particulier
1Depot legal — Dépôt légal Le dépôt légal est l obligation légale ou l incitation faite aux producteurs ou aux diffuseurs de déposer dans la bibliothèque nationale du pays ou dans d autres institutions désignées, un ou plusieurs exemplaires des documents qu ils …
2Dépôt Légal — Le dépôt légal est l obligation légale ou l incitation faite aux producteurs ou aux diffuseurs de déposer dans la bibliothèque nationale du pays ou dans d autres institutions désignées, un ou plusieurs exemplaires des documents qu ils produisent… …
3Depot-vente — Dépôt vente Le dépôt vente désigne soit un certain type de magasin soit plus précisément le contrat en vertu duquel une personne confie un objet à une autre en vue de sa mise en vente. Ce service est rémunéré par une commission. Un prix de vente… …
4Dépôt-vente — Le dépôt vente désigne soit un certain type de magasin soit plus précisément le contrat en vertu duquel une personne confie un objet à une autre en vue de sa mise en vente. Ce service est rémunéré par une commission. Un prix de vente est fixé de… …
5Dépôt légal — Le dépôt légal est l obligation légale ou l incitation faite aux producteurs ou aux diffuseurs de déposer dans la bibliothèque nationale du pays ou dans d autres institutions désignées, un ou plusieurs exemplaires des documents qu ils produisent… …
6Dépôt des cartes et plans de la Marine — Arrêt du Conseil du Roi du 5 octobre 1773 : Sa Majesté aurait ordonné en 1720 l établissement d un dépôt des cartes, journaux et mémoires maritimes, observations astronomiques, et opérations topographiques dont il a déjà été formé des cartes …
7Contrat De Dépôt — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
8Contrat de depot — Contrat de dépôt Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
9Contrat de dépôt — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
10Terrain de dépôt — En France, pour Voies navigables de France (qui gère le plus grand linéaire de voies navigables d Europe), les terrains de dépôts sont de deux types (ou mixtes) ; ce sont des sites qui ont reçu des matériaux d extraction lors du creusement… …
