délit tenté
21Majorité sexuelle en Amérique du nord et centrale — Cette page est une annexe de : Majorité sexuelle Majorité sexuelle en Amérique du Nord et centrale Annexe de : Majorité sexuelle …
22Majorité sexuelle sur le continent européen — Carte montrant l âge de la majorité sexuelle dans le monde. La majorité sexuelle est l âge à partir duquel un mineur civil peut entretenir une relation sexuelle avec un adulte sans que cet adulte commette une infraction pénalement réprimée. Les… …
23RÉPRESSION — Durkheim évoque l’hypothèse où serait réalisée la transparence sociale intégrale, une société monacale par exemple. Il se demande à quel principe un tel groupement pourrait devoir sa cohésion et son maintien. Il n’hésite guère: une société ne… …
24Majorité sexuelle en Australie — Majorité sexuelle en Océanie Cette page est une annexe de : Majorité sexuelle Majorité sexuelle en Océanie Annexe de : Majorité sexuelle …
25Majorité sexuelle en Océanie — Âge de la majorité sexuelle dans le monde Les différentes lois ci dessous sont à jour au 12 avril 2009 La carte ci dessus indique les différents pays dont la loi indique un âge pour la majorité sexuelle. Sommaire …
26Georges Clemenceau — Pour les articles homonymes, voir Clemenceau (homonymie) et Tigre (homonymie). Georges Clemenceau Portrait de Clemenceau …
27Outrage aux symboles nationaux en France — La notion d outrage aux symboles nationaux englobe, en France, l ensemble des offenses infligées aux représentations de l État français ou, au sens plus large, de la nation française. Le délit pénal d outrage à l autorité de l État a longtemps… …
28Loi Création et Internet — Titre Loi n°2009 669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Abréviation LCI Pays  France Type …
29Affaire Dreyfus — Pour les articles homonymes, voir L Affaire Dreyfus …
30Anti-dreyfusard — Affaire Dreyfus Pour les articles homonymes, voir L Affaire Dreyfus. Cet article fait partie d une série sur …