délit de la loi des marques
71MAIN — La main, organe de préhension et récepteur sensitif important, est l’apanage des Primates et de l’homme. En vérité, la main humaine possède une signification particulière, car elle se trouve à l’extrémité du membre supérieur qui est libéré des… …
72CONCURRENCE — DIR « C’est seulement grâce au principe de la concurrence que l’économie politique a quelque prétention au caractère scientifique. »John Stuart Mill /DIR La concurrence économique est l’expression d’une force à l’œuvre dans toutes les sociétés,… …
73opinion — [ ɔpinjɔ̃ ] n. f. • v. 1190; lat. opinio, de opinari → opiner I ♦ 1 ♦ Manière de penser, de juger; attitude de l esprit qui tient pour vraie une assertion; assertion que l esprit accepte ou rejette (généralement en admettant une possibilité d… …
74atteinte — [ atɛ̃t ] n. f. • 1265; de atteindre ♦ Action d atteindre. 1 ♦ (Après hors de) Possibilité d atteindre. Les fuyards sont hors de votre atteinte. ⇒ portée. Se mettre hors d atteinte des balles (cf. À l abri). Fig. Sa réputation est hors d atteinte …
75Agent d'assurance — Assurance Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
76Asssurances — Assurance Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
77Assurance — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
78Assurances — Assurance Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
79Assureur — Assurance Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
80Courtier en assurances — Assurance Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
