délit contre la propriété
51Controverse sur la paternité de la relativité — La controverse sur la paternité de la relativité remet en cause l attribution de la relativité restreinte, de la relativité générale et de l équation E=mc2 à Albert Einstein. Cette attribution est généralement admise, ce qui ne signifie pas que… …
52Paternité de la théorie de la relativité — Controverse sur la paternité de la relativité Cet article de physique fait partie de la série relativité Avant Einstein …
53ban — [ bɑ̃ ] n. m. • fin XIIe; frq. °ban 1 ♦ Anciennt Proclamation officielle, publique de qqch., en particulier d un ordre, d une défense. Mod. Proclamation solennelle d un futur mariage à l église. Les bans de mariage sont affichés à la porte de l… …
54pillage — [ pijaʒ ] n. m. • déb. XIVe; de piller 1 ♦ Action de piller; vols et dégâts commis par ceux qui pillent. ⇒ déprédation, dévastation, razzia, 2. sac, saccage. Scènes de pillage. « Jaffa fut livré au pillage et à toutes les horreurs de la guerre »… …
55Ceéa — Délit de conduite sous l empire d un état alcoolique Pour les articles homonymes, voir Contravention de conduite sous l empire d un état alcoolique.  Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d ivresse manifeste …
56Conduite en état d'ivresse — Délit de conduite sous l empire d un état alcoolique Pour les articles homonymes, voir Contravention de conduite sous l empire d un état alcoolique.  Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d ivresse manifeste …
57Conduite en état d'ébriété — Délit de conduite sous l empire d un état alcoolique Pour les articles homonymes, voir Contravention de conduite sous l empire d un état alcoolique.  Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d ivresse manifeste …
58Conduite sous l'empire d'un état alcoolique — Délit de conduite sous l empire d un état alcoolique Pour les articles homonymes, voir Contravention de conduite sous l empire d un état alcoolique.  Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d ivresse manifeste …
59DWI — Délit de conduite sous l empire d un état alcoolique Pour les articles homonymes, voir Contravention de conduite sous l empire d un état alcoolique.  Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d ivresse manifeste …
60Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …