délai-limite
41Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
42Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
43Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
44Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
45Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation …
46Heure UNIX — Cet article est consacré à l heure Unix. Il introduit d abord la notion d heure Posix pour présenter les points qui sont communs à toutes les implémentations qui respectent la norme POSIX (la norme est unique), puis la notion d heure Unix c est à …
47Liaison 16 — La Liaison 16 (L16) est un standard de liaison de données tactiques de l OTAN pour l échange d informations tactiques entre des unités militaires. Le contenu de sa messagerie et le protocole d émission sont définis par le STANAG[acro 1] 5516 pour …
48Appel (Justice Française) — Appel dans la justice française  Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] …
49Appel (droit français) — Appel dans la justice française  Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] …
50Appel (justice) — Appel dans la justice française  Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] …