délai de sursis
51Appel en droit français — Appel dans la justice française  Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] …
52Chronologie De La Controverse Des Caricatures De Mahomet — Cet article traite de la chronologie de la crise internationale des caricatures de Mahomet du Jyllands Posten. Déroulement des évènements qui ont suivi la publication de caricatures de Mahomet le 30 septembre 2005. Cet article décrit… …
53Chronologie de la controverse des caricatures de Mahomet — Cet article traite de la chronologie de la crise internationale des caricatures de Mahomet du Jyllands Posten. Déroulement des évènements qui ont suivi la publication de caricatures de Mahomet le 30 septembre 2005. Cet article décrit… …
54Chronologie de la controverse des caricatures de mahomet — Cet article traite de la chronologie de la crise internationale des caricatures de Mahomet du Jyllands Posten. Déroulement des évènements qui ont suivi la publication de caricatures de Mahomet le 30 septembre 2005. Cet article décrit… …
55Décembre 2008 en France — Années : 2005 2006 2007  2008  2009 2010 2011 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …
56Francois Bernardini — François Bernardini François Bernardini Parlementaire français Naissance 24 août 1953 Décès …
57François Bernardini — Pour les articles homonymes, voir Bernardini. François Bernardini, né Antoine François Bernardini le 24 août 1953 à Marseille, est un homme politique français. Sommaire 1 Carrière professionnelle …
58Juge De L'application Des Peines — en France Pour les articles homonymes, voir JAP. Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal …
59Juge d'application des peines — Juge de l application des peines en France Pour les articles homonymes, voir JAP. Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal …
60Juge de l'application des peines — en France Pour les articles homonymes, voir JAP. Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal …