délai de sursis
121Accords de Munich — Les accords de Munich ont été signés entre l Allemagne, la France, le Royaume Uni et l Italie représentés respectivement par Adolf Hitler, Édouard Daladier, Neville Chamberlain et Benito Mussolini (qui s était commis en intermédiaire) à l’issue… …
122Accords de munich — Les accords de Munich ont été signés entre l Allemagne, la France, le Royaume Uni et l Italie représentées respectivement par Adolf Hitler, Édouard Daladier, Neville Chamberlain et Benito Mussolini (qui s était commis en intermédiaire) à l’issue… …
123Conférence de Munich — Accords de Munich Les accords de Munich ont été signés entre l Allemagne, la France, le Royaume Uni et l Italie représentées respectivement par Adolf Hitler, Édouard Daladier, Neville Chamberlain et Benito Mussolini (qui s était commis en… …
124Loi Création et Internet — Titre Loi n°2009 669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Abréviation LCI Pays  France Type …
125Apport partiel d'actif — L’apport partiel d’actif (« APA »), en droit français, est l’opération qui consiste, pour une société A (société apporteuse), à apporter à une société B (nouvelle ou existante) (société bénéficiaire de l’apport) une partie de ses… …
126Cellule disciplinaire en France — La cellule disciplinaire, surnommée « mitard », est en France une sanction administrative pouvant être infligée à une personne détenue. Elle est prévue par les articles R.57 7 43 à R.57 7 48 du code de procédure pénale. Les cellules… …
127TEMPS — Chacun sait à quel aspect de son expérience répond le mot de temps; mais aucune définition de la notion correspondante n’a reçu jusqu’ici, chez les savants comme chez les philosophes, une approbation unanime. Sensible à cette difficulté qu’il… …
1282008 en Iran — Chronologie du Proche Orient 2006 en Iran 2007 en Iran 2008 en Iran 2009 en Iran 2010 en Iran 2006 par pays au Proche Orient 2007 par pays au Proche Orient 2008 par pays au Proche Orient 2009 par pays au Proche Orient 2010 par pays au Proche… …
