délai de carence
11Garantie invalidité absolue et définitive — ou IPT invalidité permanente totale est une garantie qui couvre les conséquences pécuniaires d’un accident ou parfois d’une maladie qui cause une incapacité de travail totale et définitive. Cette garantie est proposée dans le cadre d’une… …
12Garantie incapacité de travail/invalidité de travail — Il s’agit de prestations financières destinées à compenser partiellement la perte de salaire due à l arrêt du travail en cas d’incapacité ou d’invalidité de travail. Elles sont versées par l assurance maladie de la Sécurité Sociale française.… …
13Garantie Invalidité Absolue Et Définitive — ou IPT invalidité permanente totale est une garantie qui couvre les conséquences pécuniaire d’un accident ou parfois d’une maladie qui cause une incapacité de travail totale et définitive. Cette garantie est proposée dans le cadre d’une assurance …
14Garantie Invalidité Absolue et Définitive — ou IPT invalidité permanente totale est une garantie qui couvre les conséquences pécuniaire d’un accident ou parfois d’une maladie qui cause une incapacité de travail totale et définitive. Cette garantie est proposée dans le cadre d’une assurance …
15Garantie invalidite absolue et definitive — Garantie invalidité absolue et définitive Garantie Invalidité Absolue et Définitive ou IPT invalidité permanente totale est une garantie qui couvre les conséquences pécuniaire d’un accident ou parfois d’une maladie qui cause une incapacité de… …
16Garantie incapacité/invalidité de travail — Il s’agit de prestations financières destinées à compenser partiellement la perte de salaire due à l arrêt du travail en cas d’incapacité ou d’invalidité de travail. Elles sont versées par l assurance maladie de la Sécurité Sociale. Elles peuvent …
17Incapacité de travail et invalidité — Garantie incapacité/invalidité de travail Il s’agit de prestations financières destinées à compenser partiellement la perte de salaire due à l arrêt du travail en cas d’incapacité ou d’invalidité de travail. Elles sont versées par l assurance… …
18GRÈVE — La grève est un phénomène dualiste et paradoxal. Comment un phénomène de force peut il être saisi dans les mailles du droit? Alain eut des formules pour traduire cet impossible jeu: «Il me semble que faire grève c’est prendre le parti de forcer? …
19Assurance automobile en France — Article principal : Assurance automobile. Une voiture accidentée Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte …
20Liste des délais en droit — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Délai de viduité est un délai avant le remariage. Délai de carence est un délai avant l acquisition d un droit. Délai de prescription est le délai sur un… …
