déléguer la décision
1Décision Confiance dans l'économie numérique — Loi pour la confiance dans l économie numérique Pour les articles homonymes, voir LEN. Loi pour la confiance dans l’économie numérique Titre Loi nº 2004 575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique Code NOR : ECOX0200175L… …
2Juge des enfants — En France, le juge des enfants est un magistrat spécialisé dans les problèmes de l enfance. Son institution a d abord été prévue en matière pénale, par l ordonnance du 2 février 1945 relative à l enfance délinquante[1]. Ses compétences ont par la …
3délégation — [ delegasjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; de delegatio « procuration » I ♦ 1 ♦ Commission qui donne à qqn le droit d agir au nom d un autre. ⇒ mandat, procuration, représentation. Personne qui agit par délégation, en vertu d une délégation. ⇒ délégué. ♢… …
4Juge Des Enfants — En France, le juge des enfants est un magistrat spécialisé dans les problèmes de l enfance. Son institution a d abord été prévue en matière pénale, par l ordonnance du 2 février 1945 relative à l enfance délinquante[1]. Ses compétences ont par la …
5Juge pour enfants — Juge des enfants En France, le juge des enfants est un magistrat spécialisé dans les problèmes de l enfance. Son institution a d abord été prévue en matière pénale, par l ordonnance du 2 février 1945 relative à l enfance délinquante[1]. Ses… …
6Liste des présidents de Tunisie — Président de la République tunisienne Tunisie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Tunisie, sous série sur la politique. Constitu …
7President de la Republique tunisienne — Président de la République tunisienne Tunisie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Tunisie, sous série sur la politique. Constitu …
8Président de la République tunisienne — رئيس الجمهورية التونسية Étendard du président de la République tunisienne …
9Président de la Tunisie — Président de la République tunisienne Tunisie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Tunisie, sous série sur la politique. Constitu …
10Président de la république tunisienne — Tunisie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Tunisie, sous série sur la politique. Constitu …
