défini par la loi
1Loi Taubira — Titre Loi nº 2001 434 du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance des traites et des esclavages comme crime contre l humanité. Code NOR:JUSX9903435L Pays  France Type …
2Loi du 21 mai 2001 — Loi Taubira Loi Taubira Titre Loi nº 2001 434 du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance des traites et des esclavages comme crime contre l humanité. Code NOR:JUSX9903435L Pays  France Type Loi ordinaire …
3Loi sur les 35 heures — 35 heures La réforme des 35 heures est une mesure de politique économique française mise en place par le gouvernement Jospin à partir de l’année 2000 par deux lois votées en 1998 et 2000[1],[2] fixant la durée légale du temps de travail salarié à …
4Loi De Réciprocité Quadratique — En mathématiques, et plus précisément en théorie algébrique des nombres, la loi de réciprocité quadratique, conjecturée par Euler et Legendre et correctement démontrée pour la première fois par Gauss, établit un lien entre la résolubilité de deux …
5Loi de reciprocite quadratique — Loi de réciprocité quadratique En mathématiques, et plus précisément en théorie algébrique des nombres, la loi de réciprocité quadratique, conjecturée par Euler et Legendre et correctement démontrée pour la première fois par Gauss, établit un… …
6LOI — Le mot «loi» est l’un des plus polyvalents qui soient, et cela, avant tout, parce que la réalité qu’il recouvre est ambiguë, ou plutôt d’une complexité historique et existentielle difficile à tirer au clair. Pour ne conserver que l’acception… …
7Loi Salique — Pour les articles homonymes, voir Loi salique (homonymie). L expression loi salique désigne deux réalités bien différentes. Dans le haut Moyen Âge, il s agit d un code de loi élaboré, selon les historiens, entre le début du IVe siècle et le… …
8Loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 — Titre Loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République Code JUSX0807076L Pays  France Type Loi co …
9Loi salienne — Loi salique Pour les articles homonymes, voir Loi salique (homonymie). L expression loi salique désigne deux réalités bien différentes. Dans le haut Moyen Âge, il s agit d un code de loi élaboré, selon les historiens, entre le début du… …
10Loi De Hubble — Pour les articles homonymes, voir Hubble. Le télescope Hooker de l observatoire du Mont Wilson, en Californie …
