décliner la nationalité

  • 1Option de nationalité —    Droit international privé: faculté offerte par le Code de la nationalité de répudier, de renoncer à répudier, de décliner ou de réclamer la nationalité française    Droit international public: droit reconnu aux habitants d un territoire à… …

    Lexique de Termes Juridiques

  • 2Journée défense et citoyenneté — Pour les articles homonymes, voir JDC. La Journée défense et citoyenneté (JDC), ancienne Journée d appel de préparation à la défense (JAPD) jusqu en 2010, est une journée instituée en 1998 en France dans le cadre de la réforme du service national …

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  • 3Coup De Semonce — Un coup de semonce ou tir de sommation est un tir d artillerie ou d arme à feu réalisé en vue d intimider un adversaire sans lui porter de dégâts physiques. Il peut précéder l ouverture d hostilités réelles si celui ci ne procède pas à une… …

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  • 4Coup de semonce — Un coup de semonce ou tir de sommation est un tir d artillerie ou d arme à feu réalisé en vue d intimider un adversaire sans lui porter de dégâts physiques. Il peut précéder l ouverture d hostilités réelles si celui ci ne procède pas à une… …

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  • 5Coups de semonce — Coup de semonce Un coup de semonce ou tir de sommation est un tir d artillerie ou d arme à feu réalisé en vue d intimider un adversaire sans lui porter de dégâts physiques. Il peut précéder l ouverture d hostilités réelles si celui ci ne procède… …

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  • 6Tir de sommation — Coup de semonce Un coup de semonce ou tir de sommation est un tir d artillerie ou d arme à feu réalisé en vue d intimider un adversaire sans lui porter de dégâts physiques. Il peut précéder l ouverture d hostilités réelles si celui ci ne procède… …

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  • 7Prix Nobel de Littérature — le poète français Sully Prudhomme, premier lauréat du prix Nobel de littérature Le prix Nobel de littérature (Nobelpriset i litteratur en suédois) récompense annuellement, depuis 1901, un ou une écrivain ayant rendu de grands services à l… …

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  • 8Prix Nobel de litterature — Prix Nobel de littérature le poète français Sully Prudhomme, premier lauréat du prix Nobel de littérature Le prix Nobel de littérature (Nobelpriset i litteratur en suédois) récompense annuellement, depuis 1901, un ou une écrivain ayant rendu de… …

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  • 9Prix nobel de littérature — le poète français Sully Prudhomme, premier lauréat du prix Nobel de littérature Le prix Nobel de littérature (Nobelpriset i litteratur en suédois) récompense annuellement, depuis 1901, un ou une écrivain ayant rendu de grands services à l… …

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  • 10Prix Nobel de littérature — Nom original Nobelpriset i litteratur Description Prix récompensant une contribution majeure en littérature Organisateur Académie suédoise Pays …

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