décision de saisie
31Juge de l'execution — Juge de l exécution Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution… …
32Histoire de la marine française — L histoire de la Marine française couvre la période du XIIIe siècle au XXIe siècle. Elle est marquée par une alternance de hauts et de bas, la Marine française rencontrant au cours de son histoire trois difficultés majeures qui… …
33Juge de l'exécution — Le juge de l’exécution (souvent abrégé en « JEX ») constitue une juridiction particulière en droit français, compétente, principalement mais non exclusivement, pour régler des litiges s élevant lors de l exécution forcée d une décision… …
34DROITS DE L’HOMME — Il n’est aujourd’hui aucune organisation politique qui ne se prévale de son souci de réaliser les droits de l’homme. Longtemps limitée par les cadres nationaux, cette préoccupation s’est affirmée sur le plan international lorsque, le 10 décembre… …
35Arrêt Bosphorus (2005) — L Arrêt Bosphorus de 2005 (Bosphorus Airlines Hava Yolları Turizm ve Ticaret Anonim Şirketi c. Irlande, req. n° 45036/98.) est une décision de la Grande chambre de la Cour européenne des droits de l homme (CEDH) prise le 30 juin 2005,… …
36Boxe et boxes pieds-poings — Glossaire de la boxe Nous présentons ici un recueil de termes techniques des boxes modernes dites « sportives » associés à leurs définitions. La définition du mot est la plupart du temps donnée dans le contexte dans lequel il est… …
37Glossaire De La Boxe Et Des Boxes Pieds-Poings — Glossaire de la boxe Nous présentons ici un recueil de termes techniques des boxes modernes dites « sportives » associés à leurs définitions. La définition du mot est la plupart du temps donnée dans le contexte dans lequel il est… …
38Glossaire de la boxe — Nous présentons ici un recueil de termes techniques des boxes modernes dites « sportives » associés à leurs définitions[1]. La définition du mot est la plupart du temps donnée dans le contexte dans lequel il est utilisé, ou le domaine… …
39Glossaire de la boxe et des boxes pieds-poings — Glossaire de la boxe Nous présentons ici un recueil de termes techniques des boxes modernes dites « sportives » associés à leurs définitions. La définition du mot est la plupart du temps donnée dans le contexte dans lequel il est… …
40Termes de la boxe et des boxes pieds-poings — Glossaire de la boxe Nous présentons ici un recueil de termes techniques des boxes modernes dites « sportives » associés à leurs définitions. La définition du mot est la plupart du temps donnée dans le contexte dans lequel il est… …
