débiteur de bonne foi
121INTÉRÊT — Dès l’apparition des premiers essais de réflexion sur la vie économique, le phénomène de l’intérêt n’a cessé de soulever de multiples controverses, engendrées par l’interférence, certes légitime, de principes éthiques, de préceptes politiques et… …
122JÉSUS — Il est peu de personnages historiques dont l’influence sur l’histoire de l’humanité ait été aussi grande que celle de Jésus, eu égard à la durée exceptionnellement courte de sa prédication. Il n’a pas fondé de religion et sa vie n’est en rien… …
123Abus De Biens Sociaux — Territoire d’application  France Classification Délit Prescription 3 ans Compétence Trib. correctionnel En France, l …
124Abus de biens sociaux — Territoire d’application  France Incrimination L241 3 du code de commerce Classif …
125discussion — [ diskysjɔ̃ ] n. f. • 1120; lat. discussio → discuter 1 ♦ Action de discuter, d examiner (qqch.), seul ou avec d autres, en confrontant les opinions. ⇒ examen. Discussion d un point de doctrine. L authenticité de ce texte est sujette à discussion …
126pouvoir — 1. pouvoir [ puvwar ] v. tr. <conjug. : 33; p. p. inv. pu> (REM. je puis est vieilli, sauf dans l interrogation directe où il est obligatoire : puis je ?) • 1440; poeir, pooir, povoir, en a. fr.; pod(e)ir 842; lat. pop. °potere, réfect. du… …
127créance — [ kreɑ̃s ] n. f. • fin XIe; de creire, a. forme de croire, ou lat. pop. °credentia 1 ♦ Vx Le fait de croire en la vérité de qqch. ⇒ croyance, foi. « Ils croyaient cela [...] d une créance indéracinable » ( Péguy). Vieilli Trouver créance : être… …
128tenir — [ t(ə)nir ] v. <conjug. : 22> • Xe; lat. pop. °tenire, class. tenere I ♦ V. tr. 1 ♦ Avoir (un objet) avec soi en le serrant afin qu il ne tombe pas, ne s échappe pas. Tenir son chapeau à la main. « Il tenait un luth d une main, De l autre… …