d'une marque
1oblitération d’une marque de vérification — patikros žymens ištrynimas statusas T sritis Standartizacija ir metrologija apibrėžtis Patikros žymens panaikinimas, kai nustatoma, kad matavimo priemonė neatitinka įstatymų reikalavimų. atitikmenys: angl. obliteration of a verification mark… …
2Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
3Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
4Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
5Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
6Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
7marqué — marqué, ée (mar ké, kée) part. passé de marquer. 1° Distingué par une marque. Du linge marqué d une L. Papier marqué, parchemin marqué, papier, parchemin qui est marqué avec un timbre pour servir aux actes qui font foi en justice.… …
8Marque Utilisée Comme Nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… …
9Marque utilisee comme nom — Marque utilisée comme nom Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui… …
10marque — MARQUE. s. f. Emprainte ou autre figure qu on fait sur quelque chose pour la reconnoistre, pour la discerner d avec une autre. La marque de l estain fin. la marque du papier. la marque du drap. la marque des chevaux d un tel haras. la marque des… …
