d'une collectivité
51Élections territoriales de Corse — Collectivité territoriale de Corse Pour les articles homonymes, voir CTC. Logo du CTC La Collectivité territoriale de Corse (CTC) est l une des 22 régions fr …
52Administration locale — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… …
53Collectivités territoriales — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… …
54Collectivités territoriales (France) — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… …
55Collectivités territoriales françaises — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… …
56Zone d'aménagement concerté — Une zone d aménagement concerté (ZAC) est une procédure d aménagement du droit français de l urbanisme instituée par la loi d orientation foncière no 67 1253 du 30 décembre 1967 pour se substituer aux zone à urbaniser en priorité (ZUP), et… …
57Collectivités — Collectivité Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Une collectivité est un groupe d individus habitant le même pays, la même agglomération, ou ayant des intérêts communs (définition du Petit… …
58Idéologie — Une idéologie est, au sens large, la science d un système d idées imaginées. L idéologie s accompagne de croyances, de notions, d opinions, de convictions et est parfois constituée en doctrine. Pour Karl Marx, l idéologie est l ensemble des idées …
59Université — Une université est un établissement qui fédère en son sein la production (recherche), la conservation (publications et bibliothèques) et la transmission (études supérieures) de différents domaines de la connaissance. Elle se distingue en cela des …
60Réserve biologique — Une Réserve biologique (RB) est une réserve naturelle située en Forêt, souvent non ouverte au public, mais pas systématiquement ; ayant l’objectif de protéger des habitats ou espèces particulièrement représentatives du milieu forestier et/ou …
